Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site https://agence-nobilis.com , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales« .
EDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par la société Nobilis, Micro-entreprise au capital de euros, immatriculée au Registre National des entreprises sous le numéro 941501512 dont le siège social est situé au 154 rue André Derain ZAC Grand sud 71 000 Mâcon
Numéro de téléphone : 0769478963
Directeur de la publication : François Large
L’hébergeur du site est la société OVHcloud, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix .
ACCÈS AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
DROIT DE PROPRIÉTÉ
L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de NOBILIS. Toute reproduction, utilisation ou modification de tout ou partie des éléments composant ce site tels que logos, textes, photos, images par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sans l’autorisation de NOBILIS est strictement interdite et constituerait un délit de contrefaçon. Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site ou des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage a des fins publicitaires, commerciales ou d’informations et qu’elles soient confirmes aux dispositions de l’article L 122,5 du Code de la Propriété Intellectuelle.